Par H16.

La Seine Saint-Denis est un charmant département français situé au nord-est de l’agglomération parisienne, réputé pour ses charmantes bourgades mêlant la campagne, la ville et les zones de commerces alternatifs, sa flore poivrée et sa faune pimentée, et son déficit public abyssal créé par la souscription d’emprunts invraisemblables propulsés par un Conseil général de branquignoles effervescents.

Ces emprunts, rapidement qualifiés de toxiques par l’équipe d’irresponsables en place au moment de leur signature alors que la conjoncture partait en sucette, ont accru dans d’énormes proportions les difficultés déjà particulièrement étendues dans lesquelles baignait le département suite à des années de gestion socialiste débridée. Heureusement, une issue semble au bout du tunnel de dettes.

Un petit rappel des faits s’impose cependant si l’on ne veut pas perdre pied.

Nous sommes dans les années 2000 et les communes et départements cherchent à bénéficier de l’euphorie des marchés qui règne alors. Après tout, il n’y a pas de raison que les banques et les particuliers jouent au casino boursier et s’en mettent plein les poches sans que les collectivités territoriales y participent. C’est d’autant plus facile que les banques ont, justement, des produits plus ou moins complexes à proposer et qui offrent des taux, variables certes, mais faibles et dont le mode de calcul est basé sur des indices et des parités (franc suisse contre euro par exemple) dont l’évolution, sage jusqu’alors, permet d’envisager l’avenir avec un sourire bienveillant.

Arrive le krach de 2008, et la panique boursière qui provoque des remous notoires sur les devises. Les taux de ces prêts explosent (passant de moins de 3% à plus de 15%). Les communes, généralement déjà endettées, se retrouvent dans un bourbier indescriptible. En Seine Saint-Denis, la souscription de prêts complexes est devenue un sport local prisé. Le département est dans le caca, les communes aussi (comme Sevran, dont le kmaire vert, Stéphane Gatignon, avait eu, en son temps, l’honneur de ces colonnes).

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De son côté, Claude Bartolone, alors président du Conseil général, émettait de longues plaintes stridentes et comiques. Ses couinements étaient d’autant plus drôles qu’ils s’était lui même jeté dans ce genre de marécage putride, tout seul comme un grand, et n’avait guère eu besoin d’aide ou de conseils pour arriver à sa pitoyable situation. Eût-il demandé aide et assistance, il en aurait probablement reçu des services de l’État qui lui auraient indiqué la nature éminemment dangereuse du montage, et n’auraient pas manqué de pointer la déconcertante facilité avec laquelle on peut arriver à ces conclusions à condition de savoir faire une petite règle de trois. La lecture d’un précédent billet, démontant le mécanisme de ces prêts, soi-disant complexes, par un exemple concret, permet de s’en convaincre assez simplement.

Acculés à devoir payer des sommes de plus en plus rondelettes, le département avait alors attaqué Dexia, la banque émettrice, afin de gagner du temps. Tombant – coup de bol – sur un vice de forme minime, Bartolone en avait profité pour fanfaronner sur une très hypothétique victoire en Justice bien que le jugement ne laissait aucun doute sur l’entière responsabilité du département (et donc, de son équipe dirigeante dont il était alors le président), en le déboutant de toutes ses demandes. Les médias, toujours aussi affûtés, avaient bien évidemment relayé les foutaises du politicien.

Les emprunts n’étant donc pas annulés, et les collectivités devant finalement les payer, l’État s’est rapidement rendu compte que tout ceci risquait de partir en sucette grave car si, sur le papier, une commune ne peut pas faire faillite, il arrive tout de même un moment où, même avec la force du socialisme qui plie la réalité à volonté comme Uri Geller les petites cuillères, on finit par manquer d’argent gratuit des autres et où, pouf, c’est la cata. Une solution fut donc trouvée : on allait (surprise !) faire payer le contribuable.

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La dernière étape du feuilleton sordide joué à grands frais avec votre argent vient de se dérouler dernièrement : la Seine Saint-Denis a annoncé être parvenue à renégocier un total de 331 millions d’euros de créances risquées (tout en s’abstenant au passage de communiquer le coût de sortie de ces emprunts toxiques souscrits entre 1995 et 2009, et qu’on imagine pas du tout gratuit). En substance, les dettes ont été ré-échelonnées et leurs taux recalculés, mais il reste entre 10 et 12% de titres à risques (150 millions d’euros). Rassurez-vous : le département bénéficiera du fonds de soutien spécifique mis en place par l’État.

Et devinez quoi ? Ce fonds est financé à 60% par une taxe payée par les banques françaises (et donc, au final, leurs clients, c’est-à-dire vous), le reste provenant de l’État (c’est-à-dire le contribuable, i.e. vous). Bien joué !

bartolone et les emprunts toxiques

À présent, on peut – et même, on doit – se demander ce qui a bien pu pousser des élus (dont on connaît les capacités intellectuelles réelles en matière de finances) à se lancer dans ce genre d’aventures catastrophiques. Eh bien c’est justement l’objet d’un papier que m’a pointé Acrithène (que je remercie au passage) et qui nous apprend en substance que ces emprunts ont été utilisés plus fréquemment parmi les collectivités locales les plus endettées, pour cacher le coût réel de la dette souscrite. En outre, plus un élu est politiquement contesté et plus une élection approche, plus il aura eu tendance à utiliser ce genre de montages, et ce, d’autant plus que ses voisins l’ont déjà fait eux aussi, montrant l’aspect particulièrement moutonnier de ces personnes.

Je vous recommande la lecture de cette étude, « Political Incentives and Financial Innovation : The Strategic Use of Toxic Loans by Local Governments », riche d’enseignements sur ce que valent vraiment nos élus, parce qu’en définitive, l’emprunt toxique n’est pas le marqueur d’un système bancaire devenu fou, pour lequel l’appât du gain justifierait toutes les bassesses et toutes les vilenies auprès d’élus aussi innocents que naïfs.

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Oh, bien sûr, les montages étaient extrêmement risqués, mais bien sûr, les maires étaient au courant des risques encourus dès le départ. Leur attitude actuelle est alimentée par une hypocrisie sans limite et facilitée par une hontectomie pratiquée jeune pour ne pas s’encombrer de principes moraux de toute façon désuets.

politics, before & after elections...

Mais en réalité, l’emprunt toxique montre bien plus l’absence totale de scrupules et le calcul politique de court terme de ces élus qui s’imaginaient n’avoir pas à vivre les conséquences de leurs actes. Les institutions bancaires ont proposé ces montages précisément parce qu’elles savaient, dès le départ, que ces maires utiliseraient ce produit qui répondait, par essence, à tous leurs désirs : l’apparence d’une bonne affaire, le fait de pouvoir utiliser des concepts un peu alambiqués pour camoufler la dette et pour se cacher en cas de pépin, et surtout la remise à plus tard, bien plus tard, d’un éventuel problème de trésorerie possible, qu’on pourrait toujours, le cas échéant, laisser à ses adversaires politiques.

L’absence de responsabilité et l’opacité de leur gestion calamiteuse permet toutes les latitudes. Pire : lorsqu’enfin, la vérité se fait jour, la manipulation des foules par l’appel au pathos suffit à réduire tout risque personnel. La dénonciation du bouc-émissaire facile de la vilaine banque permet ensuite de faire monter au créneau l’État et les journalistes, tout acquis à sa cause et avides de présenter la gentille force publique prise en sandwich entre les intérêts du méchant marché et la nécessité d’offrir des services publics payés par l’emprunt. Et lorsqu’enfin la justice s’en mêle, tout le monde a déjà une idée précise du coupable.

Emballez, c’est pesé : les maires impécunieux, les présidents de Conseils généraux jean-foutres, irresponsables et immatures seront épargnés. Bisous à tous. Le contribuable paiera.
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